BBC Bâtiment Basse Consommation énergétique
- Auteur:
- l'Analyste Fiscal
- Ajouté le:
- Dimanche, 01 Novembre 2009
- dernière révision:
- Dimanche, 01 Novembre 2009
Réponse
Créée en 2007 (arrêté du 8 mai), la norme BBC (Bâtiment Basse Consommation) se base sur la réglementation thermique RT2005 et fixe pour les constructions neuves un objectif de 50 kWhep/m2 par an pour le chauffage, le rafraîchissement, la ventilation, l’eau chaude sanitaire, les auxiliaires de chauffage et l’éclairage. L'atteinte d'un tel objectif suppose que plusieurs éléments de conception et construction soient réunis, notamment sur l'isolation thermique mais aussi sur l'utilisation d'énergies renouvelables (éolien, photovoltaïque, chauffe-eau solaire...).

Catégorie
Étiquette de cet article
Forum officiel Impôts Loi Scellier
Re:intérêts d'emprunt l'année de la souscriptionpar Analyste FISCAL le 6.9.2010 23:10
Re:CSG et SCPI ?par Analyste FISCAL le 6.9.2010 23:07
Re:intérêts d'emprunt l'année de la souscriptionpar deringer le 6.9.2010 19:10
Re:CSG et SCPI ?par deringer le 6.9.2010 19:04
Re: intérêts d'emprunt l'année de la souscriptionpar Analyste FISCAL le 6.9.2010 18:33
Re: CSG et SCPI ?par Analyste FISCAL le 6.9.2010 18:28
intérêts d'emprunt l'année de la souscriptionpar deringer le 6.9.2010 18:25
Réponses les mieux notées
- Peut-on acheter un logement en loi Scellier dans le cadre de l'indivision
- Que se passe t-il en cas de perte du locataire en loi Scellier ?
- Loi Scellier et LMP LMNP (location meublée)
- Achat d'un logement en loi Scellier dans le cadre d'un PACS
- Loi Scellier date d'achèvement des travaux et réduction d'impôt
Questions des internautes
-
Question sur l'éligibilité d'un logement acheté en 2008 Question de Monsieur J. : Suis-je éligible à la loi Scellier en matière de logement si mon appartement acheté en VEFA a été acquis en mai 2008...
-
Question sur les dates d'éligibilité en cas de réhabilitation Scellier Question de Sarah S. : Nous souhaitons bénéficier de la loi Scellier en 2010 sur un logement ancien réhabilité. Quelle date fait foi ? La date d'achat...
-
Question sur l'égilibilité de la zone C en loi Scellier 2010 Question de Robert F. : Je crois comprendre que la zone C redevient éligible à la loi Scellier à partir de 2010. Est-ce exact ? Merci. Réponse...
-
Question sur le cumul de la réduction d'impôt Scellier et du PLS en 2010 Question de Stéphane M. : Je voudrais savoir si en 2010 je pourrai appliquer la loi Scellier à un logement que j'achète avec un Prêt Locatif Social....
-
Question sur qui sont les experts pour la réhabilitation en loi Scellier Question de Caroline D. : Je voudrais acheter un bien en loi Scellier ancien. Aprés avoir lu la loi, il apparaît que dans ce cas, on doit faire appel...
- 1
- 2
- 3
- 4
- 5
- 6
- 7
- 8



